Coordonnées de la Société :
Oxa Médical
114 route de Langeais
37190 AZAY LE RIDEAU
Tél.: 02 47 65 00 74
Sarl au capital de 1000€
RCS Tours 793 818 113
SIRET 793 818 113 00029
Directeur de publication et Responsable de la rédaction : Bruno SCARRONE
Hébergeur : ONLINE SAS
Siège social : ONLINE SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08
Forme juridique : société par actions simplifiée
Assistance technique : Tel. +33 (0) 184130000
Fax : +33 (0)899 173 788 (1.35 € par appel puis 0,34 €/min)
SIRET : 48872548200035
RCS : RCS PARIS B 433 115 904
Numéro de TVA : FR 35 433115904
Site Web : https://www.online.net
CREATION DU SITE INTERNET, DEVELOPPEMENT :
www.tribu-and-co.fr/agence-web.php
76 rue Georges Courteline
37000 Tours
02 47 38 49 74
CREDITS PHOTOGRAPHIQUES
OXA MEDICAL
CONDITIONS D'UTILISATION :
Toute personne qui accède au site de la société OXA MEDICAL (http://ww.thion-medical.com) (ci-après « le Site ») s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation.
Toute personne consultant le Site est responsable des données qu'elle diffuse, utilise et/ou transfère et s'engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). La société OXA MEDICAL n'est pas responsable de l'usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.
La mise en place d'un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite de la société OXA MEDICAL qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le Site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
Le Site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.
PROPRIETE :
La présentation et le contenu du site http://ww.thion-medical.com constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos sont, sauf indications particulières, des marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société OXA MEDICAL ou de tiers ayant autorisé la société OXA MEDICAL à les utiliser.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la société OXA MEDICAL, à l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.
Outre les droits d’auteurs, la violation de l'un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d'emprisonnement et d'une amende de 300.000 euros.
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES :
La société OXA MEDICAL vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur le Site (nom, mail, …), nécessaires au fonctionnement de certaines applications (mail, contacts …), bénéficient de la protection de la loi française n° 78-17 du 06 janvier 1978 dite "Loi Informatique et Libertés". Ces données, destinées à la société OXA MEDICAL, sont susceptibles d'être conservées, traitées de manière automatisée et utilisées notamment pour vous contacter et vous informer de l'existence de nos produits, services et offres dans le cadre d'actions notamment commerciales et/ou marketing. La société OXA MEDICAL peut être amenée à transmettre les informations collectées à des tiers, notamment à certains de ses prestataires techniques afin qu'ils puissent assurer le bon fonctionnement du Site.
En application de l'article 16 de la loi susvisée, le site http://ww.thion-medical.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l'exercice de vos droits d'accès, de rectification, de suppression, vous pouvez adresser un courrier postal à :
OXA MEDICAL
114 route de Langeais
37190 AZAY LE RIDEAU
DECLARATION CNIL :
Ce site a fait l'objet d'un déclaration à la CNIL sous le numéro : 1883916 v 0